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MENTIONS LEGALES :

Correspondant aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site web : solidheberg.fr Ces données ci-jointe :

1. Données légales :

Le site internet solidheberg.fr est la propriété absolue de SolidHeberg, .

- N° Tel : 02 59 16 22 76
- Addresse : 60 RUE FRANCOIS 1ER, 75008 PARIS 8e
- Siret : 985 120 732 00013
- RNA : W751272395
Mail de contact : contact@solidheberg.fr

Responsable de la publication est : Clément Le Nouy
Mail : clement.lenouy@solidheberg.fr

2. Présentation :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site suivant : solidheberg.fr est considéré comme utilisateur du site web. Le site suivant solidheberg.fr réuni un ensemble de services, en l'état, mis à disposition des usageé. Il est précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le Réalisateur du site solidheberg.fr. Le site solidheberg.fr est mis à jour régulièrement par Clément Le Nouy. Clément Le Nouy s'efforce d'indiqué sur le site internet solidheberg.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la finitude et les informations répandu sur son site web, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité Numérique :

Le site suivant solidheberg.fr est habituellement accessible aux utilisateurs 24/7, sauf en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, solidheberg.fr s'engage à faire de son mieux pour rétablir l'accès au site et s'efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l'intervention. N'étant subordonné qu'à une obligation de moyen, solidheberg.fr ne saurait être designé comme responsable des soucis, peu importe la nature, résultant d'une indisponibilité du service

4. Droit de propriété intellectuelle :

Clément Le Nouy est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site suivant, tant sur la structure que sur les articles et textes, images, graphismes, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction totale ou partielle du site internet solidheberg.fr, affichage, modification, mis à jour totalement ou partiellement de l'un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est interdite, excepté autorisation préalable de Clément Le Nouy, responsable du site web même partielle du site solidheberg.fr, représentation, edition, adaptation totalement ou partiellement de l'un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est formellementinterdite, sauf autorisation préalable de Clément Le Nouy, propriétaire du site au mail suivant : clement.lenouy@solidheberg.fr, dans le cas contraire elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon étant passible de poursuite selon les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Cookies et Liens Hypertextes :

Le site internet solidheberg.fr contient différents liens cliquable vers plusieurs sites web (partenaires, sites sources .) mis en place avec l'autorisation de Clément Le Nouy. Néanmoins, Clément Le Nouy n'a pas la possibilité de vérifier l'ensemble du contenu des différents sites visités et rejette donc toute responsabilité de de cette façon concernant les risques de contenus interdits. L'utilisateur est donc avisé que durant de ses navigation sur le site internet solidheberg.fr, un ou différents cookies sont susceptibles de s'installer de façon automatique sur son par l'intermédiaire de son logiciel informatique de navigation. Un cookie c'est un assemblage de données informatique qui ne permettra pas de savoir qui est l'utilisateur, mais qui sauvegarde des renseignements concernant la navigation de l'utilisateur sur le site web. La configration du logiciel de navigation permet de renseigner de la compagnie de cookie et potentiellement, de la contester de la manière expliquée à cette adresse : solidheberg.fr. La mise en place peut néanmoins de paramétrer le navigateur de son ordinateur pour rejeter l'installation des cookies, en sachant que le refus de la mise en place d'un cookie pourrait potentiellement entraîner l'incapacité d'avoir accès à plusieurs services. Pour tout barrage des cookies, tapez dans un outil de recherche : blocage des cookies et suivez les instructions en lien avec votre version de navigateur.

6. Protection des biens et des personnes - Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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